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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY
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L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE
SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION société à responsabilité limitée Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY

Numéro de dépôt :
1308771
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1995
L\'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L\'HABITAT D\'EVASION ARCHE de SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION Chemin des Carreaux \

Présentation de la marque L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE

Déposée le 10 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASTUCIEUSE ET RATIONNELLE CONCEPTION DE L'HABITAT D'EVASION ARCHE est expirée depuis le 10 mai 1995.

SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY a également déposé les autres marques suivantes : ARCHOTEL , OPEN HOTEL


SODITEC SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION société à responsabilité limitée Chemin des Carreaux "Les Monts" 14500 VAUDRY - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.